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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VALOIS DISTRIBUTION
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
VALOIS DISTRIBUTION, société anonyme, 4, rue de l'Image, 60320 BETHISY-St-PIERRE.

Numéro de dépôt :
1259309
Date de dépôt :
01/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/02/1994
Marque en couleurs, figurative de VALOIS DISTRIBUTION

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 1 février 1984 par la Société Anonyme (SA) VALOIS DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALOIS DISTRIBUTION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1259309.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 1 février 1994.

VALOIS DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : STATIBRUSH , HOLDEN , STATICLEANER , DUMPA , AUDIOREF


VALOIS DISTRIBUTION, société anonyme, 4, rue de l'Image, 60320 BETHISY-St-PIERRE. - France


PROPI Conseils. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-26

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.